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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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LITEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITEN
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4047709
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
LITEN de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque LITEN

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble le Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque LITEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITEN est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , CONEXPLO , Y.SPOT , prO pen


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble le Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Publications à savoir journaux, livres et magazines dans les domaines de la recherche notamment la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, des technologies logicielles, de la modélisation, des sciences des matériaux, des nanotechnologies, des sciences de l'environnement ;

Aide à la direction des affaires, aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; aide administrative à la création de sociétés ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche notamment la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, des technologies logicielles, des nanotechnologies, de la modélisation, des sciences des matériaux, des sciences de l'environnement ;

Services de communication interactive par Internet, par réseaux satellites. Service de transmission et de diffusion d'images, de messages, de documents et de données par Internet. Stockage et récupération d'images, de messages, de documents et de données, dans les domaines de la recherche notamment la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, des technologies logicielles, de la modélisation, des sciences des matériaux, des nanotechnologies, des sciences de l'environnement ;

Organisation de colloques et conférences ; éducation, formation ; organisation et conduite de congrès, forums, séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche notamment la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, des technologies logicielles, des nanotechnologies, de la modélisation, des sciences des matériaux, des sciences de l'environnement ;

Services d'ingénierie ; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et d'étude technique ; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers ; mise à disposition de plateformes technologiques pour des tiers ; services de caractérisation ; prototypage ; conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels notamment pour le stockage et la récupération d'images, de messages, de documents et de données dans les domaines de la recherche notamment la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, des technologies logicielles, des nanotechnologies, de la modélisation, des sciences des matériaux, des sciences de l'environnement ; étude de projets techniques ; essais de matériaux et de produits ; étude, conception et gestion administrative de projets d'infrastructure ; l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines précités.